Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1475103
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/1998
Marque figurative de SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D\'ERSTEIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN domicilié(e) 67150 ERSTEIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475103.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 1998.

SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : TRIMOLINE , ERSTEIN , LES ARTS DE LA TABLE , TRISUC , SUCREGEL , (Marque figurative) , INVERSET , ALSACE SUCRE SACM , UN SUCRE DE TERROIR , LE SUCRIER D'ARGENT


SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (S.A.) - 67150 ERSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Sucres raffinés, sucres cristallisés, sucre semoule, sucre granulé, sucre en poudre, sucre glace, sucre en morceaux, sucres fondants, sucres invertis, sucres liquides, sucres à usage diététique ou médical, sucre candi et, plus généralement, sucres en tous genres et sous toutes les formes, sucreries et produits de sucrerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.